Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-LOUIS TRAPET
DOMAINE TRAPET PERE ET FILS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1603798
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2020

Présentation de la marque JEAN-LOUIS TRAPET

Déposée le 18 juillet 1990 par DOMAINE TRAPET PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN-LOUIS TRAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE TRAPET PERE ET FILSTODO domicilié(e) 53 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 090 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque JEAN-LOUIS TRAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-LOUIS TRAPET est expirée depuis le 18 juillet 2020.

DOMAINE TRAPET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN TRAPET


DOMAINE TRAPET PERE ET FILS, Société en nom collectif - 53 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 353090434


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167862 - Publication au BOPI 2000-03-13

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447619 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)